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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GPS
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TERRACOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACOTA
GPS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97698527
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2007

Présentation de la marque TERRACOTA

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRACOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GPS domicilié(e) LASPLANES, ROUTE D'AUCH, 31770 COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 802 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque TERRACOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACOTA est expirée depuis le 7 octobre 2007.

GPS a également déposé les autres marques suivantes : TERREFORT , "GPS : TROIS GRANDS NOMS SOUS UN MEME TOIT"


GPS SOCIETE ANONYME - LASPLANES, ROUTE D'AUCH, 31770 COLOMIERS - France - SIREN 550802730


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337766 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337768 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337767 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produits de l'imprimerie, journaux, revues. Matériaux de construction à savoir des tuiles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.